J.O. 103 du 4 mai 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 6 avril 2005 portant nomination à la commission des téléphériques

NOR : EQUT0500636A


Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer en date du 6 avril 2005, sont nommés membres de la commission des téléphériques :


1. Président et président délégué


M. Patrice Raulin, président.

M. Jean-Pierre Catalaa, président délégué.


2. Représentants désignés par le ministre chargé des transports


M. Jean-Pierre Berthet.

M. François Gruffaz.

M. Jacques Montagard.

M. Jacques Perret.

M. Gilles Rat.


3. Représentant désigné par le ministre chargé du tourisme


Mme Claire Virole.

4. Représentant du ministre chargé de l'économie (direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes)

M. Jean-Louis Gaugiran.


5. Représentant du ministre chargé de l'industrie


M. Serge Arondel.


6. Représentant du ministre de l'intérieur

(direction générale des collectivités locales)


M. Cyrille Maillet.


7. Représentants des associations représentatives

des élus de la montagne


M. Gilbert Blanc-Tailleur.

M. Jean Picchioni (titulaire), M. Jean-Henri Mir (suppléant).


8. Représentants des associations représentatives

des exploitants de remontées mécaniques


M. Jean-Claude Faraudo.

M. Pierre Gonthier.

M. Jean-Charles Simiand.


9. Représentants des associations représentatives

des constructeurs de remontées mécaniques


M. Gabriel Chevret.

M. Jean-Paul Huard.


10. Représentant des associations représentatives

des maîtres d'oeuvre des remontées mécaniques


M. Noël Blandon.


11. Représentant des associations représentatives

des bureaux de contrôle technique


M. François Farge.


12. Représentants des syndicats représentatifs au plan national

des salariés des exploitants de remontées mécaniques


M. Christian Bel dit Berbel (CFDT).

M. Antoine Fatiga (CGT).

M. Jean-Pierre Lecoeuvre (FO).


13. Représentants des associations des usagers


Mme Marie-Joseph Buraud (UNAF).

Mme Jeanne-Marie Grimanelli (UFCS).


14. Personnalités qualifiées désignées

par le ministre chargé des transports


M. Jean-Yves Bertillot.

M. Christian Marillet.

M. Denis Pollet.